Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIQUES PIGMENTS-TERRE
OKHRA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98748478
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2008

Présentation de la marque PRATIQUES PIGMENTS-TERRE

Déposée le 1 septembre 1998 par l'association loi 1901 OKHRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRATIQUES PIGMENTS-TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 OKHRA domicilié(e) Usine Mathieu, D 104, 84220 ROUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 499 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque PRATIQUES PIGMENTS-TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 08 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIQUES PIGMENTS-TERRE est expirée depuis le 1 septembre 2008.

OKHRA a également déposé les autres marques suivantes : CO COOPERATIVE DES COULEURS , CONSERVATOIRE DE LA COULEUR , US ET PAPIERS , USINE MATHIEU , LE JARDIN DES TEINTURIERS , CONSERVATOIRE DES OCRES ET DE LA COULEUR , OKHRA , ECOLE DE PRINTEMPS , PARLONS COULEUR


OKHRA Association loi 1901 - Usine Mathieu, D 104, 84220 ROUSSILLON - France - SIREN 404499965


MARK & LAW - France


Inscription le 23 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416861 - Publication au BOPI 2005-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Pigments, couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, quelle que soit leur application ; liants pour peintures ; mordants (ni pour les métaux, ni pour les semences) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes ; résines naturelles à l'état brut. Outils et instruments à main entraînés manuellement, en particulier pour l'application de pigments, enduits, peintures et la préparation des supports ; truelles ; Edition de livres, de revues, de tous types de publication ; productions de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; enseignement.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.